Jean-Claude RICHARD AVOCAT
Jean-Claude RICHARDAVOCAT

Si je crois que le billet de 50 euros que je tiens dans la main vaut cinquante euros, c’est parce qu’une banque centrale à Francfort me le garantit. La valeur de cette petite feuille de papier est attestée par la signature du directeur de la banque, les codes, le numéro, le filigrane de sécurité, l’œuvre d’art européenne. Le billet est inaltérable, infalsifiable. Le certificateur du billet est une banque solide, considérable, digne de foi : la banque européenne.

Quant au bitcoin, qui en garantit la valeur ?

Le bitcoin est une écriture informatique enregistrée dans un bloc, un bloc informatique crypté. Ce bloc constitue l’un des maillons d’une chaîne de blocs : la Blockchain.

L’intégrité du bloc, et donc des écritures qu’il contient, est garantie par fait que bloc est numériquement scellé par un code unique, à partir duquel sera bâti le code du bloc suivant. Enfin le bloc est partagé auprès de multiples utilisateurs, ce qui rend très difficile la falsification, sauf à falsifier tous les exemplaires en même temps, ce qui est impossible.

Au-delà des nombreux aspects techniques, ce qui est important de retenir c’est que la valeur du bitcoin est attestée par l’inviolabilité et le cryptage du bloc qui la contient. Le certificateur du bitcoin est un système solide, irréversible et inaltérable : la Blockchain.

Le « prince seul a droit de battre monnaie » Rousseau, Ém. III). Ce principe peut se lire dans l’autre sens : « la monnaie ne peut être battue que par le prince ». Autrement dit, la monnaie désigne le prince. La monnaie désigne le pouvoir, ici la Banque centrale européenne.

Si le Bitcoin devient une monnaie significative, ce qui semble prochain, il désignera son prince : la Blockchain.

Selon Jeffrey Tucker, dans un article de la Foundation for Economic Education, « le bitcoin et les autres crypto monnaies pourraient destituer les banques centrales, les banques conventionnelles et mettre en question le monopole des monnaies nationales. »

Autrement dit, la progression du Bitcoin correspond à l’affaiblissement du pouvoir central économique.

Les Notaires se sont émus récemment de la progression de la Blockchain, en tant qu’organe de certification. En effet, les Notaires établissent des actes authentiques.

Si je crois que l’acte de vente que je tiens dans la main est un acte authentique, c’est parce qu’un officier ministériel, un Notaire, me le garantit. La valeur juridique importante de cette feuille de papier est attestée par la signature du Notaire, et le tampon de la Marianne. L’acte est infalsifiable, et il est déposé au rang des minutes de l’Etude, comme dans un bloc.

A travers les Notaires, c’est l’Etat qui certifie les actes. L’acte certifié désigne l’autorité de certification, l’Etat.

Demain la Blockchain pourrait être admise à certifier des actes. Elle certifie déjà une monnaie.

Les actes de vente, numérisés, pourraient être encodés dans un bloc de chaîne. Les actes deviendraient  authentiques, par l’authentification qui en serait faite par la Blockchain, la Marianne serait remplacée par une ligne de code.

Le certificateur ne serait plus l’Etat, ce serait la Blockchain.

Autrement dit l’Etat serait dévitalisé par un système numérique cohérent.

Il en sera de même pour l’état civil, dont on pourrait fixer les certificats dans un bloc de chaîne.

L’accès en sera facilité, et plus économique. D’ores et déjà, comme l’a autorisé la CNIL le 7 Avril 2015, l’état civil français est en cours de numérisation complète par un mouvement religieux américain. Une fois les actes numérisés, il sera facile de les enregistrer sur une Blockchain, puis de les distribuer, de les « partager ».

Une évolution identique affectera tous les actes de l’Etat, et demain tel pays exigera des passeports authentifiés par un code crypté sur une Blockchain.

A chaque fois la fonction régalienne sera amoindrie au profit d’une « autorité » numérique, opaque et non démocratique.

Au bout de l’évolution, comme nous avons cru à la régulation par le marché, nous remettrons les clés du système à la régulation par le clavier. Après tout l’informatique n’est-elle pas hors sol, loin de la corruption politique, pure, scientifique et neutre ?

Neutre.

Il est vrai que beaucoup de rumeurs courent sur la Blockchain, dont la principale est que la Blockchain a été créée dans le mystère, par un inconnu, affublé d’un pseudonyme japonais…On peut le croire.

On peut également réfléchir et se dire qu’il n’existe pas de phénomène de cette ampleur sans contrôle étatique. Et quel est donc le pays qui pourrait contrôler la Blockchain, comme il contrôle déjà l’internet ?

La Blockchain abrite quelques techniques juridiques, par exemple les « smart contract ». le développement attendu est considérable. Il faut accompagner, explorer ce mouvement maintenant, sinon il faudra très vite se contenter de regarder passer les trains.

 

Me Jean-Claude RICHARD

AVOCAT

BP 20026

14 RUE FORTIA

13251 MARSEILLE CEDEX 20

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